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Général
Vous vous trouvez sur le site internet de Fantasia Eclairage S.A., Torhoutsesteenweg 437, 8400 Oostende, Belgique.

Contrat d’utilisation
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Conditions d’utilisation du site et de ses informations
Toutes les informations, textes, documents (comme par ex. les spécifications techniques, photos, graphiques, manuels, conseils d’utilisation, descriptions de produits, etc.), dessins, programmes, données, software, noms commerciaux, noms de domaines, marques, logos, dessins, classifications, produits et/ou services (ci-après dénommés “l’information”) qui sont offerts par ce site et qui sont utilisés, sont la propriété de Fantasia Eclairage S.A., de ses fournisseurs, et de tiers, et sont entre autres protégés par des droits d’auteurs et de marques.
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Linking et framing
Les relais ou connections avec ce site ne sont permis que pour autant qu’il soit montré clairement à l’utilisateur que ceux-ci se trouvent sur le site de Fantasia Eclairage S.A. et qu’ils sont dirigés par le lien avec le site internet de Fantasia Eclairage S.A.. Des liens approfondis (connections directes vers un document ou une page à l’intérieur de ce site) et le framing (l’ouverture d’informations ou de parties d’informations de ce site dans un autre site internet) sont strictement interdits.

Responsabilité
Les informations qui sont mises à disposition sur ce site ou via ce site peuvent contenir des imperfections de tout genre, aussi bien au niveau de la forme que du contenu. Ni Fantasia Eclairage S.A., ni ses fournisseurs, ne peuvent être tenus pour responsables pour la disposition, la fiabilité, la justesse ou la ponctualité de ces informations. Ces informations sont données sans aucune forme de garantie, c’est à dire dans l’état ou elles sont. Fantasia Eclairage S.A. ne peut en aucun cas être tenue pour responsable en cas de dégâts directs ou indirects, ou de dégâts ultérieurs, ou de tout autre dégât de quelque nature que ce soit qui découleraient de la perte d’utilisation, de données ou de revenus, quelle qu’en soit la cause. Fantasia Eclairage S.A. n’est pas responsable de quelque dégât que ce soit, dégâts directs ou indirects, en ce compris les dégâts au niveau des personnes et des sociétés, dégâts immatériels, dégâts consécutifs (dégât de société et/ou interruption des activités) ou tout autre dégât découlant ou ayant un rapport quelconque avec l’utilisation et/ou le fonctionnement de ce site internet, avec des retards et/ou l’impossibilité d’utiliser ce site internet, le pourvoi des services et/ou l’incapacité de donner les services, même si Fantasia Eclairage S.A. a été mise au courant de la possibilité de dégâts. Il n’y a qu’une exception à ce qui précède, lorsqu’il est question de fait exprès ou d’erreur grave de Fantasia Eclairage S.A. (fait exprès ou erreur grave de la part de ses employés ou d’autres personnes qui tombent dans ce domaine de responsabilité n’étant pas compris).

Conseils via le site internet
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Confidentialité et information non personnelle automatiquement enregistrée
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Confidentialité et informations personnelles enregistrées volontairement
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Droit applicable et juge compétent
Seul le droit Belgique est applicable au présent accord d’utilisation. Les différends qui découlent de cet accord et qui ne peuvent être réglés à l’amiable, seront de la compétence seule du tribunal compétent d’ Oostende l(Belgique), sauf si Fantasia Eclairage S.A. opte pour un autre juge compétent dérogeant à ce qui précède.

Informations sur les droits d’auteur
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Marques commerciales
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